Malgré un sous-sol riche, la Zambie est l’un des pays les plus pauvres de la planète. Deuxième producteur africain de cuivre, le pays se voit offrir des opportunités grâce à la transition énergétique, mais le gouvernement doit redoubler d’efforts pour en profiter.
Si la Zambie veut faire partie des grands gagnants de la transition énergétique en cours, il est primordial qu’elle révise et stabilise son régime fiscal afin de tirer au maximum profit de son secteur minier florissant. C’est le point de vue que défend l’organisation Tax Justice Network Africa dans une note de recherche publiée en avril 2023.
Le document attire notamment l’attention sur certains points clés de la fiscalité minière qui devraient être aménagés pour que la Zambie se mette dans les meilleures dispositions. Pour commencer, le gouvernement doit renforcer ses systèmes de contrôle pour une collecte plus efficace des redevances minières. Selon un audit de la Zambia Revenue Authority, seulement 183 entreprises sur 2 416 mines en activité ont en effet payé des royalties sur les minéraux en 2021, alors qu’au moins 910 entreprises exportaient des minerais sans déclarer de redevance minière.
Les autorités doivent aussi améliorer la prévisibilité de la politique minière et de la fiscalité. Si l’instabilité du régime fiscal n’est pas considérée comme un « problème majeur » par Tax Justice Network Africa, l’organisation estime que la prévisibilité pourrait encourager davantage d’investissements dans le secteur minier.
Il faudra également améliorer le système de traitement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dont les insuffisances retardent les remboursements d’impôts aux compagnies. Cela limite la capacité de ces dernières à réaliser de nouveaux investissements et bloque par conséquent leurs nouveaux projets. Tax Justice Network Africa recommande enfin un suivi de l’efficacité des incitations fiscales et une harmonisation des taux dans la chaîne d’imposition pour limiter l’évasion fiscale et les fuites de recettes.
Pour rappel, le secteur minier est la plus importante source de devises étrangères du pays, représentant à lui seul plus de 70 % des exportations. Il génère environ 30 % des revenus de l’État.
Source : Agence Ecofin